Déménager en Suisse

Déménager dans un autre pays est excitant, mais peut également se transformer en véritable challenge en raison des nombreuses formalités qu’un déménagement implique. Le présent chapitre vous explique ce qui vous attend si vous venez à Bâle – que ce soit en visite, pour y travailler ou pour vous y installer plus longtemps.

Avant votre arrivée

Formalités

Le consulat suisse ou l’ambassade de Suisse dans votre pays vous informera volontiers sur les conditions d’entrée en Suisse ainsi que sur les exigences en matière de visa, de passeport ou de carte d’identité. Nous recommandons à toutes les personnes qui envisagent un séjour prolongé en Suisse d’avoir avec elles les principaux documents sous forme originale, par exemple actes de naissance et de mariage, polices d’assurance, certificats de travail et autorisations d’entrée sur le territoire, diplômes, prescriptions médicales, etc.

Visa, passeport, carte d’identité

Pour entrer en Suisse, vous avez besoin d’un passeport ou d’une carte d’identité en cours de validité. Les ressortissant-e-s de pays membres de l’UE / de l’AELE peuvent entrer en Suisse avec une carte d’identité en cours de validité. Pour les ressortissant-e-s de tous les autres pays, un passeport en cours de validité est nécessaire. Les consulats suisses délivrent les visas touristiques et les permis de travail.

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Entrée en Suisse

Contrôles aux frontières

Toutes les personnes entrant en Suisse sont soumises à un contrôle douanier.

Inscription

Après leur entrée sur le territoire suisse, les nouvelles arrivantes et nouveaux arrivants doivent s’inscrire dans un délai de 14 jours auprès du service de la population et de la migration (Amt für Bevölkerungsdienste und Migration) muni-e-s de leur passeport, d’une photo d’identité (les ressortissant-e-s de pays non membres de l’UE / de l’AELE n’ont pas besoin de photo) et de leur autorisation d’entrée ou de leur visa. Nous recommandons aux ressortissant-e-s de pays non membres de l’UE / de l’AELE ayant besoin d’un visa pour entrer en Suisse de se présenter également à leur ambassade ou leur consulat. Les nouveaux arrivant-e-s reçoivent à leur inscription un dossier d’information complet du Canton de Bâle-Ville. Certains quartiers organisent des fêtes de bienvenue pour les nouveaux arrivant-e-s.

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Déménager à Bâle

Importation d’effets

Dès que vous avez reçu votre autorisation d’entrée en Suisse, vous pouvez faire entrer vos meubles et autres effets dans le pays par fret aérien (via l’EuroAirport Bâle-Mulhouse-Fribourg) ou par fret routier. Nous vous recommandons d’annoncer les transports importants au service des douanes. En règle générale, les bureaux de douane sont ouverts de 7h00 à 17h30 aux grands postes de frontière. D’une manière générale, aucun frais de douane n’est exigé pour les biens usagés. Une liste exhaustive des articles importés doit être présentée. Les biens achetés il y a moins de six mois doivent être dédouanés. Les pièces d’identité, autorisations d’entrée sur le territoire, contrats de location pour un appartement ou une maison, contrats de travail ou autres attestations officielles de départ du pays d’origine doivent également être présentés.

Importation de voitures particulières

Les voitures particulières doivent être déclarées à la frontière puis inscrites au contrôle des véhicules (Motorfahrzeugkontrolle) dans un délai de douze mois après l’entrée en Suisse. Les propriétaires reçoivent automatiquement un rappel d’inscription de leur véhicule avant expiration de ce délai. Pour les véhicules anciens ou «exotiques», nous vous recommandons d’examiner préalablement les conditions d’inscription. Si la voiture a moins de six mois, elle doit être dédouanée. Pour toute information complémentaire, vous pouvez consulter l’administration fédérale des douanes. Tous les papiers du véhicule et les documents d’assurance doivent être constamment disponibles dans la voiture et vous devez toujours avoir votre permis de conduire sur vous. Les permis de conduire étrangers sont valables pendant les douze premiers mois après votre arrivée en Suisse. Ils doivent ensuite être remplacés par un permis de conduire suisse.

Importation de biens problématiques

L’importation de biens problématiques, par exemple de plantes exotiques, est soumise à des dispositions particulières. Vous trouverez des informations complémentaires dans les brochures publiées par l’administration fédérale des douanes. Pour toute information sur les animaux domestiques, veuillez vous adresser au service vétérinaire.

Séjour prolongé

Si vous envisagez de résider pour une durée prolongée - et définitivement plus de trois mois - dans le Canton de Bâle-Ville, vous devez vous inscrire à l’office des habitants (Einwohneramt) dans un délai de 14 jours après votre arrivée.

Permis de travail

En règle générale, les employeuses et employeurs déposent directement les demandes de permis de travail de leurs salariés étrangers auprès des autorités cantonales. Pour les salarié-e-s originaires de pays non membres des l’UE / de l’AELE, la demande doit être transmise au secrétariat d’État aux migrations SEM.

Permis de séjour

Les nouveaux arrivant-e-s doivent s’inscrire dans un délai de 14 jours après leur arrivée en Suisse auprès du service de la population et de la migration (Amt für Bevölkerungsdienste und Migration). Les employé-e-s reçoivent alors un permis de séjour B. Les ressortissant-e-s de l’UE avec un contrat de travail de plus d’un an doivent faire renouveler leur permis de séjour tous les cinq ans. Les ressortissant-e-s de pays non membres de l’UE doivent la faire renouveler chaque année.
Les permis de séjour L sont délivrés aux personnes séjournant moins d’un an dans un but particulier en Suisse (généralement pour des raisons professionnelles). Les travailleurs frontaliers sont des personnes de nationalité étrangère résidant dans l’espace Schengen (ressortissants de pays membres de l’UE / de l’AELE) ou dans la région frontalière (ressortissants de pays tiers). Il reçoivent un permis frontalier. Pour obtenir le statut de travailleur frontalier, la personne concernée doit rentrer au moins une fois par semaine à son domicile principal à l’étranger.

Entrée du/de la partenaire ou de la famille en Suisse

Les membres de la famille de nationalité étrangère souhaitant également entrer en Suisse doivent déposer suffisamment tôt une demande correspondante auprès du service de la population et de la migration. En règle générale, ces membres de la famille reçoivent alors un permis de séjour B. L’entrée en Suisse peut également être autorisée pour préparer un mariage. Pendant cette période, toutefois, la/le partenaire n’est pas encore autorisé-e à exercer une activité professionnelle.
Les partenaires non marié-e-s de ressortissant-e-s de pays membres de l’UE / de l’AELE peuvent obtenir une autorisation de séjour sous certaines conditions. Les partenaires non marié-e-s de ressortissant-e-s de pays non membres de l’UE / de l’AELE n’obtiennent pas d’autorisation de séjour. La/le partenaire doit d’abord trouver un emploi en Suisse, puis déposer une demande d’autorisation de séjour séparée. Les conjoint-e-s et les enfants de ressortissant-e-s suisses ainsi que les personnes possédant une autorisation de séjour ou de travail peuvent exercer partout en Suisse une activité salariée ou indépendante sans autorisation supplémentaire.

Autorisation d'établissement

Selon le pays d’origine de la personne, un permis de séjour C peut être délivréaprès cinq ou dix ans. Ce permis n’est pas soumis à des dispositions particulières ni à une limitation dans le temps. Il est renouvelé tous les cinq ans.

Naturalisation

Pour obtenir une naturalisation, il faut avoir résidé au moins dix ans en Suisse, dont trois ans au cours des cinq années précédant la demande de naturalisation. De plus, il faut avoir résidé deux ans dans la commune du Canton de Bâle-Ville (Bâle, Riehen ou Bettingen) dans laquelle la naturalisation est demandée. Une autre condition préalable est le permis de séjour C. Normalement, la procédure de naturalisation dure environ deux ans. Pour les demandeuses ou demandeurs marié-e-s à une personne de nationalité suisse, la procédure est simplifiée: ces personnes doivent avoir vécu cinq ans en Suisse au total et être mariées depuis au moins trois ans.

Nounous, personnes au pair, baby-sitters

Les nounous étant depuis longtemps au service d’une famille peuvent demander un permis de séjour B. Une réglementation spéciale s’applique aux personnes au pair: seules les demandes de ressortissant-e-s de pays de l’UE / de l’AELE, des États-Unis, du Canada, de Nouvelle Zélande ou d’Australie sont acceptées. L’accent est mis sur l’apprentissage de la langue allemande et sur la découverte de la culture locale. La personne au pair doit consacrer au maximum 30 heures par semaine aux travaux ménagers normaux et à la garde d’enfants. Les personnes au pair ne doivent pas être laissées seules à la maison toute la journée. Au moins un parent doit travailler moins de 22 heures par semaine en dehors de la maison. Les baby-sitters ou aides ménagères peuvent être embauchés par une annonce. Le personnel domestique doit être embauché conformément à la pratique courante, les cotisations AVS doivent être versées et les assurances accident prescrites conclues.

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Livres sur la vie et le travail en Suisse

Ganz schön Schweiz.
in Survival Guide.
Bergli Books, Basel 2017. Sergio J. Lievano und Wolfgang Koydl.
ISBN: 978-3-03869-022-1

Das neue Hoi Zäme.
Schweizerdeutsch leicht gemacht.
Bergli Books, Basel 2016. Nicole Egger und Sergio J. Lievano.
ISBN: 978-3-905252-81-1

Der Expert Guide für Glück und Erfolg in der Schweiz.
Bergli Books, Basel 2020. Diccon Bewes (Hg.).
ISBN: 978-3-03869-077-1

Schokolade ist nicht alles.
Ein Leitfaden zur Schweizer Kultur.
Bergli Books, Basel 2004. Margaret Oertig-Davidson.
ISBN: 978-3-905252-10-1

Leben und Arbeiten in der Schweiz.
GD Publishing Ltd., Berlin 2007. Rolf Breiner.
ISBN: 978-3-939338-25-3

Basel erfassen – erleben – geniessen.
Basler Stadtführer. Reinhardt Verlag, Basel 2006, Hannes Bertschi.
ISBN: 978-3-7245-1131-1

Living and Working in Switzerland
Survival Books, London 2013 (14th edition). David Hampshire.
ISBN: 978-1909282636

Beyond Chocolate
Understanding Swiss Culture
Bergli Books, Basel 2011 (2nd revised edition). Margaret Oertig-Davidson.
ISBN: 978-3905252217

Mix & Remix
Swiss History in a Nutshell
Bergli Books, Basel 2010. Grégoire Nappey.
ISBN: 978-3905252194

Basel City Guide
Friedrich Reinhardt Verlag, Basel 2007 (2nd revised edition). Hannes Bertschi.
ISBN: 978-3724512073

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